Préparation du conseil municipal du 16 janvier 2017

Bonjour à tous,

Le conseil municipal aura lieu le 16 janvier à 18h salle peixotto.

Voici l’ordre du jour:

RAPPORTEUR M. LE MAIRE

1 - Approbation PV du 21 novembre 2016
2 - Décisions municipales – Information du Conseil
3 - Communication au Conseil Municipal du rapport de la Chambre Régionale des Comptes suite à l’examen de la gestion de la commune de 2009 jusqu’à la période la plus récente
4 - Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales au titre de la loi du 28/05/2010 - SPL LA FAB
5 - Construction d’un équipement culturel de Centre-Ville - Concours de maîtrise d’œuvre – Attribution du marché
6 - Délégations et représentations du Conseil Municipal au sein de divers organismes extérieurs – Modification
7 - Désignation d’un représentant au sein du Groupement d’Intérêt Public Bordeaux Métropole Médiation 8 - Transfert partiel de la compétence sportive concernant le soutien aux investissements au bénéfice des centres de formation et d’entraînement

RAPPORTEUR M. VILLEGA-ARINO – Adjoint délégué à la Culture

9 - Partenariat IDDAC – Ville de Talence/Spectacles

RAPPORTEUR M. GELLE – Adjoint délégué aux Propriétés communales

10 - Résiliation Bail Emphytéotique parcelle AX 105 7 rue George Pompidou – Cession de la parcelle AX 105

RAPPORTEUR M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances et aux ressources Humaines

11 - Création d’un poste d’Assistant territorial d’enseignement artistique Principal 2 ème classe à l’Ecole Municipale de Musique et de Danse 12 - Harmonisation de la rémunération des contractuels dans le cadre de la mise en œuvre du PPCR
13 - Tableau des effectifs : fusion des échelles de rémunération 4 et 5 en catégorie C16
14 - Régime indemnitaire dans le cadre de la fusion des échelles de rémunération 4 et 5
15 - Actualisation de la répartition du temps de travail des animatrices en atelier d’arts plastiques en contrat à durée indéterminée au titre de l’année 2017 en Catégorie C
16 - Délibération fixant le programme pluri-annuel d’accès à l’emploi titulaire et les modalités d’organisation de la sélection professionnelle
17 - Avance sur subvention de fonctionnement au CCAS et aux associations pour l’année 2017
18 - Achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique – Approbation de l’adhésion au groupement de commandes et de la signature de la convention constitutive
19 - Article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales- Exercice 2017- Engagement, liquidation, mandatement des dépenses d’investissement
20 - Mise en place d’une Attribution de Compensation d’Investissement
21 - Exercice budgétaire 2016 – Décision modificative N°2

RAPPORTEUR Mme FABRE-TABOURIN – Adjointe déléguée à l’Urbanisme

22 – Brigade verte - Facturation des interventions des services municipaux en lieu et place des propriétaires défaillants

RAPPORTEUR M. LABOURDETTE – Adjoint délégué à l’Insertion professionnelle

23 - Convention de mise à disposition entre la ville de Talence et l’association intermédiaire REAGIR pour l’année 2017

QUESTIONS ORALES

Vous pouvez télécharger le dossier ici.

Projet de vote

Souhaitant vous voir nombreux lundi soir,

À bientôt!