Préparation du conseil municipal du 24 octobre 2016

Bonjour à tous,

Le conseil municipal aura lieu le 24 octobre à 18h salle peixotto.
Je n’y serais pas, les vacances scolaires étant un moment réservé pour la famille.

Voici l’ordre du jour:

MOTION - Gare de la Médoquine

RAPPORTEUR M. LE MAIRE

1 – Approbation PV de la séance publique du 19 septembre 2016
2 – Décisions municipales – Information du Conseil

RAPPORTEUR M. GELLE – Adjoint délégué au Patrimoine communal

3 - Requalification du quartier de Thouars - Acquisition d’un local du centre commercial de Thouars Parcelle BH 210
4 - Avenant à la Convention relative à l’occupation de locaux au rez de chaussée du Château de Thouars par l’association «Jardin d’enfants les Bons Petits Diables»

RAPPORTEUR M. PARANTEAU – Adjoint délégué aux Sports

5 - Conventions de mise à disposition de la salle omnisports du lycée Victor Louis – Associations UST Badminton, UST Tennis de Table, Gymnastique Volontaire
6 - Demande de subvention exceptionnelle UST Badminton

RAPPORTEUR M. DUART – Adjoint délégué à l’Enseignement

7 - Conventions de mise à disposition du personnel d’accompagnement des élèves en situation de handicap durant le temps périscolaire

RAPPORTEUR Mme CASTAGNERA – Adjointe déléguée aux Seniors

8 - Espace Seniors - Ateliers Bien chez soi

RAPPORTEUR M. SALLABERRY – Adjoint délégué aux Finances et aux Ressources Humaines

9 - Modification de durée hebdomadaire de travail d’un emploi d’Assistant Territorial d’Enseignement Artistique principal de 2ème classe à temps non complet à l’École Municipale de Musique et de Danse (EMMD)
10 - Suppression de deux postes à temps non complet et création de deux postes à temps complet au tableau des effectifs 2016 sur le grade d’Assistant territorial d’enseignement artistique principal 1ère classe 11- Subvention complémentaire pour l’année 2016

RAPPORTEUR Mme CHABBAT - Conseillère Municipale déléguée à la Santé et au Handicap

12 - Rapport annuel 2015 de la Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées

RAPPORTEUR M. PENE - Conseiller Municipal délégué aux Espaces verts

13 - Mise en place d’un espace de jardinage partagé au Parc Curvale – Signature d’une convention avec l’association «Place aux jardins»

QUESTIONS ORALES

Vous pouvez télécharger le dossier ici.

Projet de vote